Parlons commerce! Suite des réponses aux questions les plus courantes

Dans la présente édition de CanadExport, nous reprenons là où nous nous étions arrêtés dans notre dernier numéro et présentons la 2^e partie de notre liste de certaines des principales questions reçues par le Service des délégués commerciaux (SDC), y compris certaines questions fréquemment posées sur le processus de vente à l’étranger.

Comment puis‑je en savoir davantage sur les événements commerciaux susceptibles d’aider mon entreprise à se développer à l’échelle internationale?

Nous vous recommandons de consulter la page Web du SDC sur les événements et missions commerciales. Elle contient une liste que vous pouvez trier de conférences, webinaires, foires et missions commerciales et délégations de gens d’affaires, appuyés ou dirigés par le SDC, au Canada et dans le monde entier. Ces initiatives constituent une excellente occasion pour les entreprises canadiennes de se faire connaître sur la scène internationale, de tisser des liens et d’accélérer leur croissance mondiale avec l’aide du SDC.

Si vous ne voyez rien d’intéressant sur cette page, revenez la consulter, car elle est mise à jour régulièrement!

Mes exportations seront‑elles assujetties à des droits de douane si un accord de libre‑échange est en vigueur?

La limitation des coûts est souvent une grande priorité des entreprises qui font des affaires à l’étranger. Les 15 accords de libre‑échange (ALE) conclus par le Canada peuvent réduire vos coûts d’exportation et vous donner accès à de nouveaux clients autour du monde. Si vous prévoyez d’exporter dans un pays qui a conclu un ALE avec le Canada, vous pouvez vous servir gratuitement de l’Info‑Tarif Canada afin de connaître les droits de douane en vigueur pour des marchandises précises.

Pour en savoir plus sur la façon dont vous pouvez profiter des ALE du Canada pour conquérir de nouveaux marchés et diversifier vos exportations, consultez cet article de fond de CanadExport.

Suis‑je tenu de déclarer mes exportations et comment puis‑je savoir si j’ai besoin d’une licence d’exportation?

Les règlements canadiens exigent que tous les biens exportés soient déclarés, sauf si vous exportez aux États‑Unis. Vous trouverez des précisions sur la façon de procéder dans le Guide à l’exportation de marchandises du Canada de l’Agence des services frontaliers du Canada.

Il vous faudra également une licence d’exportation si :

• vos produits sont destinés à un pays figurant sur la Liste des pays visés (pour lesquels une licence d’exportation est exigée pour toutes les exportations, sauf les fournitures exportées à des fins humanitaires);
• vous exportez des produits figurant sur la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée (pour lesquelles une licence d’exportation est exigée, conformément à la Loi sur les licences d’importation et d’exportation).

Qu’est‑ce qu’une licence d’exportation?

Une licence d’exportation peut être délivrée à tout résident du Canada afin qu’il exporte, sous réserve de certaines conditions, des marchandises et des technologies figurant sur la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée ou destinées à un pays figurant sur la Liste des pays visés. La licence d’exportation indique, entre autres, la quantité, la description technique et la nature des marchandises et des technologies à exporter, ainsi que le pays de destination et le destinataire finaux (la ou les parties étrangères qui importeront les marchandises ou technologies de l’exportateur canadien dans un pays étranger).

Pour obtenir plus d’information sur les contrôles à l’exportation, nous vous suggérons de consulter le Manuel des contrôles du courtage et à l’exportation.

Où puis‑je en apprendre davantage sur le SDC et les sujets liés au commerce?

Pour savoir plus précisément comment le SDC peut vous aider à faire des affaires en toute confiance dans le monde entier et comment prendre contact avec un délégué commercial, visitez le site Web du SDC. De plus, un compte MonSDC gratuit vous permettra d’accéder à des renseignements au sujet de l’exportation, à des renseignements sur les marchés, à des outils et à des événements, et plus encore, le tout adapté aux besoins de votre entreprise. Et assurez‑vous de nous suivre sur LinkedIn, Twitter et Facebook.