Un outil qui facilite les voyages d'affaires transfrontaliers
Certains diront que le Carnet ATA constitue le plus important document après le passeport.
Le Carnet ATA est largement utilisé par les gens d’affaires pour importer temporairement une multitude de marchandises partout dans le monde. Ce document vise les échantillons commerciaux, l’équipement professionnel et les marchandises qui seront présentées ou utilisées dans les expositions ainsi que les foires et salons commerciaux.
L’acronyme « ATA » est formé des initiales des mots français et anglais « Admission temporaire/Temporary Admission ».
Actuellement, 71 pays participent à ce programme et leur nombre augmente chaque année. De nombreuses autorités étrangères estiment que le Carnet ATA est le seul document acceptable pour l’importation temporaire de marchandises en franchise de droits et de taxes.
Munis d’un Carnet ATA, les gens d’affaires peuvent prendre des dispositions en matière de douanes à l’avance à un coût prédéterminé, visiter plusieurs pays, utiliser le Carnet ATA pour effectuer plusieurs voyages pendant la durée de sa validité — un an — et retourner dans leur pays d’origine sans problème ou retard.
Des séances de formation
- Ottawa : le 7 mai
Date limite pour la préinscription : le 8 avril - Montréal : le 9 mai
Date limite pour la préinscription : le 9 avril - Winnipeg : le 13 mai
Date limite pour la préinscription : le 12 avril - Edmonton : le 14 mai
Date limite pour la préinscription : le 12 avril - Calgary : le 15 mai
Date limite pour la préinscription : le 15 avril - Vancouver : le 16 mai
Date limite pour la préinscription : le 16 avril - Montréal (en français) : le 28 mai
Date limite pour la préinscription : le 29 avril - Toronto : le 4 juin
Date limite pour la préinscription : le 3 mai - Québec (en français) : le 11 juin
Date limite pour la préinscription : le 10 mai - Halifax : le 13 juin
Date limite pour la préinscription : le 13 mai
L’Organisation mondiale des douanes administre les conventions douanières internationales en vertu desquelles le système de Carnet ATA est exploité, et l’ICC World Chambers Federation administre le système ATA.
Au Canada, c’est la Chambre de commerce du Canada qui administre le système de Carnet ATA.
Pour en apprendre davantage au sujet du Programme de Carnet ATA, inscrivez-vous à l’une des séances de formation qui seront données dans des grandes villes du Canada au printemps.
La séance de formation sur le Carnet ATA aidera les entreprises canadiennes :
- à découvrir les avantages de voyager avec des marchandises visées par le Carnet ATA;
- à mieux comprendre le processus à suivre lorsqu’elles utilisent le Carnet ATA et à limiter les pertes financières de leur organisation;
- à constituer un forum de discussion où les gens d’affaires peuvent examiner diverses stratégies avec leurs collègues importateurs et exportateurs.
Les personnes désireuses d’y participer peuvent consulter le programme en ligne ou s’inscrire à l’une des séances à la section« Événements à venir » sur le site Web de la Chambre de commerce du Canada. Elles peuvent également obtenir un exemplaire du programme en envoyant un courriel à carnetottawa@chamber.ca ou en composant le 1-800-661-2930.
Abonnez-vous à : CanadExport
