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Normes comptables en Chine

Normes comptables chinoises

Les entreprises opérant en Chine sont tenues de respecter les normes comptables chinoises (CAS), également connues sous le nom de principes comptables généralement admis en Chine. Le cadre des normes CAS est basé sur deux normes :

Les ASBE actuelles ont été publiées en 2006 et sont entrées en vigueur en janvier 2007. Selon l'avis général de la communauté internationale, les normes ASBE sont désormais essentiellement convergentes avec les IFRS, hormis quelques divergences mineures dans leur formulation. Depuis le 1er janvier 2021, plusieurs nouvelles normes comptables ont commencé à s'appliquer à toutes les entités qui ont adopté les CAS. Les changements porteront principalement sur le traitement comptable des revenus et des contrats de location.

Le RMB est la monnaie de base pour les registres comptables et les rapports financiers. Les devises étrangères peuvent être utilisées dans les transactions commerciales et comme monnaie de base de la comptabilité ; toutefois, les rapports financiers doivent être présentés en RMB. Les registres comptables doivent être tenus en chinois. Les entreprises à investissement étranger (EIE) peuvent choisir d'utiliser uniquement le chinois ou une combinaison de chinois et d'une langue étrangère. Les livres et registres doivent être conservés pendant au moins 10 ans.

Les EIE en Chine doivent adopter la méthode de comptabilité d'exercice pour effectuer la comptabilisation, l'évaluation et l'établissement des rapports. Les entreprises et leurs responsables légaux doivent assumer l'entière responsabilité de la véracité, de la légitimité et de l'exhaustivité des états financiers. Ces états seront utilisés pour calculer les bénéfices imposables et distribuables des sociétés.

Selon la loi, toute transaction commerciale effectuée en Chine continentale nécessite un fapiao. Dans la pratique, une grande partie des petites et moyennes entreprises réalisent certaines ventes au noir, car elles hésitent à se séparer de leur fapiao. Cela s'explique par le fait que pour chaque fapiao délivré, une taxe sera due sur le bénéfice de la transaction. Pour l'achat de biens et de services, il est essentiel de recevoir le fapiao du vendeur pour demander le remboursement de la TVA et réduire le montant de l'impôt à payer.

Bien que les normes CAS et IFRS aient des similitudes, elles diffèrent toutefois à divers égards :

Mise en correspondance : conversion des rapports financiers chinois

Le problème des normes comptables qui diffèrent est particulièrement évident lorsqu'une société mère à l’étranger demande des informations financières à sa filiale chinoise. La loi imposant aux deux sociétés de respecter des normes différentes, les informations de la filiale chinoise doivent être « adaptées » pour s’inscrire dans les livres de la société mère étrangère, selon une procédure appelée « mise en correspondance (ou ‘’mapping’’) ». Les grandes multinationales disposent généralement de logiciels spécialisés pour aider le groupe dans ce processus, mais comme ce logiciel a tendance à coûter très cher, les PME doivent souvent effectuer leurs conversions manuellement.

Une entreprise doit être consciente de deux points principaux lorsqu’elle effectue la « mise en correspondance » dans ses livres :

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